Politiques froncieres et le cadastre rural

Gastaldi, Jacques

Les modes de sscurisation fonciire des producteurs agricoles sont d'une importance premiire pour le continent africain qui demeure avant tout rural. Droits coutumier et moderne coexistent encore, bien souvent, souvent habilement rassemblls par le llgislateur. Jacques Gastaldi, expert de la FFddration internationale pour les tudes fonciires (FIEF), analyse ces volutions et met en exergue les avantages du nouveau plan foncier rural. Un aperru des formes ddacccs la terre et de cadastre rural sppcifiques llAfrique de llOuest tente de donner une cll de la comprrhension des aspects complexes de llappropriation des sols et de la documentation fonciire qui ssy rapporte. Tout d'abord, rappelons que le recensement cadastral comprend llidentification des droits ssexerrant sur le foncier, celle des titulaires de ces droits et celles des immeubles qui en font llobjet. Quuen est-il dans les pays en voie de ddveloppement, plus particuliirement en Afrique de llOuest ? Dans ces pays, llorganisation sociale, notamment celle de la sociitt rurale, repose sur des rrgles coutumiires certes en volution mais dont llimportance sociologique est considdrable, omniprrsente et certainement loin de sseffacer. En Afrique plus ggnnralement, nous entrons dans la probllmatique de llorganisation de lloccupation de la terre par les hommes. Celle-ci rrpond une intelligente rrpartition entre eux des espaces et des ressources. Elle ssoppre de maniire que le bien soit transmis, inentamm, de ggnnration en ggnnration.

Event: 5th FIG Regional Conference for Africa : Promoting Land Administration and Good Governance

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